Facturer la TVA dans le SaaS - Valérian Saliou & Julien Le Coupanec

0:00bon les amis bienvenue sur un nouvel épisode de SAS makers alors aujourd'hui on va parler d'un sujet qui est ultra important et on doit tous passer par là c'est le sujet de la la TVA alors moi j'ai passé pas mal de temps quand jeis tombaé sur ce sujet là à devoir traiter bah pour comprendre comment ça fonctionne quelles sont les différences quand on ge les entreprises qui viennent de l'Europe les entreprises hors Europe et cetera et Valérien aussi a travaillé beaucoup sur ce sujet au début de son SAS pour crisp et du coup l'idée c'est un peu de faire un un épisode sur pour vous faire gagner du temps et surtout

0:32que vous puissiez un peu mieux vous y retrouver quand vous allez devoir aussi gérer ça pour que ce soit sur les systèmes de facturation automatique ou ou au code inhouse donc voilà voilà comment tu vas valarian et est-ce que tu peux nous expliquer déjà c'est quoi la TVA et ça sert à quoi et bien ça va très bien Julien bonjour à tous alors la TVA très simplement donc c'est un impôt qui a été créé euh par l'État donc il me semble que c'est même une invention française euh qui a été créée il y a plus de 50 ans de ça j'ai pas la date exacte donc

1:08bah son but c'est financement de l'État euh il a été copié par énormément de pays en Union Européenne mais pas que en fait on a les États-Unis ai qui dans certains états par exemple la Californie ou le Canada qui ont une forme de TVA ça s'appelle pas la TVA partout vous verrez sûrement GST donc GST euh ou d'autres termes il y en a plein selon les pays donc la notion de TVA en fait c'est simple c'est de manière très globale c'est un impôt qui est collecté par les entreprises sur les dépenses les achats à la consommation c'est un impôt sur la consommation qui sont faites par les

1:42particuliers euh sur ces produits d'entreprise donc c'est fameuse taxe sur la valeur ajoutée euh il faut savoir que les régimes sont sont différents en fait selon est-ce que tu es un particulier qui interagit avec une entreprise qui te vend un produit ou service ou alors une entreprise qui interagit avec une autre entreprise il y a aussi la notion de d'extraterritorialité en fait si tu si tu interagis avec une entreprise allemande par exemple en tant que particulier français en fait quel TVA finalement est-ce que tu vas payer puisque il y a de la TVA en Allemagne si tu es une entreprise qui fait du business avec une entreprise pareil en

2:16Allemagne euh quel TVA est-ce que tu vas payer donc il y a tout un tas de il y a vraiment une matrice de décision en fait de euh où est-ce que la TVA est collectée à quel taux et à qui est-ce qu'elle est reversée donc c'est c'est tout le sujet du podcast parce que quand on a un sas justement on traite beaucoup avec des clients qui sont à l'étranger exactement de toute façon ça j'ai marqué tous les plans que ce soit consommateur entreprise on le temps de revenir sur chaque cas pour bien comprendre et pas faire d'erreurs euh donc effectivement ouais donc la TVA c'est un peu mondial

2:45et en gros euh je voudrais juste qu'on on peut peut-être démarrer par un peut-êtremarer par les les différents cas prorité donc prenons le cas de crispe par exemple donc crisp on vend un simple service de de service client euh nos clients sont vraiment répartis à travers le monde donc on est une entreprise domiciliée en France ok euh donc en fait on aura déjà deux deux types de clients qu'on va considérer quand tu vends le service donc on aura le B2C et le B2B voilà on va parler du B2B d'abord ouais parce qu'en fait crisp a priori tu n'es pas tu n'interagis pas avec nous de façon B2C

3:21tu es forcément une boîte qui achète notre service mais c'est je veux pas dire que le je veux pas dire non plus que le B2C n'existe pas en fait en transaction d' JoMo l' quand même intervieé c'est du B2C tu vois essentiellement ouais donc en fait l'idée c'est quand tu es B2B euh donc tu as une notion de territorialité h donc admettons que toi tu es tu achète du service chez crisp donc tu payes 100 € par mois pour simplifier tu es une entreprise française frise euh donc nous en fait tout simplement on va te facturer 20 % la TVA française sur tes sur nos factures à toi donc on va

3:49collecter l'impôt que tu vas nous payer et que nous on va reverser tous les mois donc c'est mensualisé chez nous ça dépend tu peux être tu peux la payer de façon trimestrielle et cetera et donc en fait finalement toi ton ta TVA tu vas déclarer aussi finalement le fait que tu l'as payé et c'est vérifiable d'ailleurs sur les factures tuas un contrôle euh et donc en fait si tu achètes par exemple admettons ton Mac et que tu l'achètes 1000 € disons pour simplifier donc tu auras 200 € de TVA que Apple va te facturer euh nous on t'aura facturé admettons sur 10 mois on t'aura facturé bah 200 € de

4:25TVA un service à 100 € par mois euh donc en fait ça va être neutre fiscalement pour toi toi parce qu'en fait tu vas finalement tu vas tu vas récupérer la TVA que tu as payé sur le Mac de l'autre côté sur ce que tu as payé sur crisp l'idée en fait c'est que toi en tant qu'entreprise c'est pas toi qui paye la TVA en fait c'est le consommateur final sauf qu'en fait euh bah tu peux avoir du B2C chez toi qui achète ton service et du coup il y a une équation en fait qui se met à fait à la fin du mois où ils vont ils vont

4:50pondérer ils vont dire genre qu'est-ce que tu as qu'est-ce que tu dois au final selon leur règles euh il y a un cas plus compliqué du coup ça va être le cas Union européenne donc attends juste pour résumer donc les entreprises françaises qui achètent notre produit quand il entreprise française on leur facture la TVA et cette TVA là il la déclare chaque mois dans leur dans leur service de comptabilité par leur comptable et il la récupèent soit ils la payent s'ils ont récupéré plus de TVA de leurs clients qu'ils ont dépensé en achetant du matériel informatique ou des services soit il la récupère en fait parce que

5:19voilà donc on facture la TVA à l'entreprise française alors je me suis peut-être mal exprimer mais a priori si tu achètes un Mac euh si tu fais une dépense uniquement chez Apple par exemple tu as payé 200 de TVA tu vas la retrouver l'état va te rembourser des 200 € de TV VO tu reçois un virement fait c'est juste que si tu fais autant de dépenses à des à des en B2C en TVA que tu pay de l'aut c quand gages en fait quand tu as des clients qui te payent la TVA ouais c'est ça en fait tu l'état pourit te remourser zéro si tu as

5:46autant de TVA collecté que de TVA dépensé mais toute façon tu l'as récupéré vu que tes clients ils ont payé 20 % de plus en fait le prix donc c'est on va on va on va résumer ça par le fait que c'est un impôt neutre pour les entreprises puisque c'est pas toi qui le paye en fait au final exactement d'où le fait d'acheter d'ailleurs son matériel inform a en revanche du coup si tu es particulier français et que tu achètes un service crisp qui est en France on va te mettre 20 % de TVA sur tes factures et là par contre tu ne retrouveras pas en tant particulier particulier il a pas

6:14moyen de déclarer la TVA qu'il a dépens exactement et donc Chris finalement va déclarer cette TVA que tu as payé et le payer à l'administration fiscale et tu ne le reverra jamais donc l'idée en fait c'est justement si tu vas un service 100 € hors taxe mondialement l'idée c'est aussi de ne pas inclure la TVA dans ton prix et de l'ajouter en fait selon les clients euh euh au-dessusck au checkout parce que c'est pas à toi entreprise de d'assumer l'impôt euh pour tes pour tes clients que tu vas pas te dire ok bah en fait finalement je gagne 80 € par mois pour les clients français parce que du

6:48coup j'ai assumé la TVA pour eux mais par contre pour les clients US je prends les 100 € quoi donc le client français pa 120 en fait s'il est particulier donc c'est pour ça qu'on voit souvent au checkout le prix qui change par rapport à la pressing page et c'est une très bonne euh moi j'affiche toujours sur ma ma page de pricing page les prix achetés en fait hors taxe h tax donc après derrière bon bah soit c'est ça dépend la boîte qui va le prix va être fixé en fonction de qui est qui euh donc ça on a parlé d'entreprises françaises et des consommateurs français maintenant on va

7:15parler des entreprises européennes et du consommateur européen est-ce que tu peux nous expliquer comment ça fonctionne par c'est là où ça devient un peu plus compliqué ça se complexifie donc dès que tu arrive en Europe en Union européenne avec une relation entre deux entreprises en intra commommunautire qui sont dans des pays différents de la Communauté européenne euh on va arriver dans un mécanisme qui s'appelle la vatmos donc VAT Moss donc c'est un un un mécanisme qui a été mis en place il y a quelques années euh enfin l'idée en gros c'est que tu traites avec une seule administration fiscale euh pour payer finalement la TVA que tu

7:48as collecté dans tous les pays européens ouais donc par exemple celle de ton pays donc admettons que crispe français boîte française euh maintenant il y a une boîte allemande qui nous achète notre service pareil 100 € par mois boîte allemande on va pas lui facturer la TVA sur les factures mensuelles ça va être 0 % ouà si et seulement si on a vérifié le fait que c'était une entreprise qui une entreprise de façon valide c'estàdire qu'on a validé son numéro de TVA intracommunautaire donc qui a un numéro en fait que tu obtiens euh qui valide dans l'Union européenne et que tu obtiens auprès de ton administration

8:19fiscale locale quand tu ta boî tu as t numéro de TV de toute façon oui par contre il faut l'activer en payant une première fois sa TVA j'avais fait l'erreur une fois de ne pas payer une la première fois la TVA parce que c'était genre annualisé ou je ne sais plus quoi et en fait mon numéro n'était pas valide donc de l'autre côté quand j'ai traité acun client allemand les autorités fiscales allemandes en fait lui ont dit bah le numéro de TV intra commmunautaire qui est sur la facture là qui était le mien il est pas valide donc vous devez assumer la TVA en fait on va le traiter

8:43comme comme client euh BCI et donc là il y avait un problème donc j'ai dû finalement courir à appeler l'administration fiscale française pour aller en Fast Track obtenir un numéro de TVA français pour pouvoir justifier l'administration fiscale allemande le fait que j'étais vraiment une entreprise qui existait européen donc bien vérifier que le numéro de TVA est valide quand on traite avec un client parce que ça peut être requalifiable et donc en fait c'est le fameux numéro de TVA ça commence par Fr quand tu es en France de quand tu es en Allemagne donc c'est le fameux numéro que tu mets quand tu check out un service et que tu veux être considéré

9:13comme B2C et ne pas payer la TVA en revanche le client euh allemand de l'autre côté il va devoir s'autoassujettir la TVA donc c'est en fait l'idée c'est que la TVA en Allemagne je crois que c'est 21 % un truc comme ça euh 19 je sais pas tu par de l'entreprise allemande he exactement qui a consommé le service crisp il va devoir finalement déclarer et payer cette TVA au-dessus de la facture crisp ah bon qui avait 0 % chez lui donc ça c'est le comptable qui le fait donc on appelle ça en anglais reverse charge d'ailleurs tu tu doas le mentionner sur ta facture d'ailleurs selon le Code

9:43général les impôts machin TV intra communautaire c'est le client qui doit s'autoassujettir sa TVA donc ça c'est plus ta responsabilité c'est c'est l'acheteur et le comptable et son comptable et son comptable mais de toute façon tu sais très bien qu'en Allemagne il va retrouver la TVA aussi de l'autre côté c'est juste l'idée c'est d'avoir une sorte d'équivalent à comment ça fonctionnerait localement si jamais l'entreprise allemande payait acheter un service à une autre entreprise allemande de la même façon que ça fonctionne pour une relation entre deux entreprises française voilà donc ça c'est assez simple tu dois juste vérifier que le numéro de TV intracommunautaire est valide en revanche du coup si c'est du

10:15B2C ça se complexifie voilà donc là on a l'Allemand qui achète crisp voilà l'allemand achète crisp je sais que la personne est en Allemagne je dois le vérifier à partir de sources de données qui sont à peu près fiablesressp code postal et cetera quand tu fais du e-commerce ça se vérifie assez facilement puisque c'est l'adresse d'expédition donc là tu vas te dire je suis une entreprise française qui vend des chaussures euh bah là c'est simple je vais m'appliquer les 19 % il me semble de TVA allemande sur les chaussures que j'ai vendu parce qu'elles sont expédiées en Allemagne et qu'elles sont payées éventuellement avec une carte allemand TV 19 % en Allemagne et

10:46pas 20 % voilà exactement euh dans le cas de crispe bon on se base sur l'adresse de la carte bancaire je crois enfin brefel il faut une source quand même de donné assez fiable parce que ça peut être requalifiable en cas de contrôle cette TVA là que tu as collecté il va bien falloir la reverser à quelqu'un d'autre à une administration fiscale ça va être l'administration fiscale de ton pays donc c'est ce qu'on appelle il me semble le one stop shop enfin dans le dans le jargon l'idée c'est que tuas tu as un guichet unique qui vient en fait finalement centraliser toute la collection de la TVA tu peux tu

11:16peux vendre un service crisp à un client estonien en B2C allemand et cetera tu vas collecter des TVA qui sont différentes donc déjà il faut les calculer faut savoir de combien elles sont en pourcentage pour la reverser à la France puisque tu es une entreprise française et ensuite la France démerde pour reverser le dû aux administrations fiscales estoniennes allemandes et cetera puisque finalement c'est de la TVA qui est dû en Allemagne et ou en Estonie en revanche encore une fois si tu atteins certains montants mensuel exctement il y a des trold des trold le par pays donc c'estàd que si jamais je je connais mal les trches parce qu'on

11:47les a pas atteints mais en gros tout simplement parce qu'on fait pas de B2C en fait euh si tu atteins il me semble que c'est des 10000 € par mois de TVA ou enfin ex 40000 dollars par mois en Allemagne ou vérifier les montants parce que je les connais pas tu vas devoir en fait traiter en direct avec l'administration fiscale du pays pour lequel lechol de TVA a été atteint ex par exemple l'Allemagne donc là tu vas devoir ouvrir un compte machin enfin interagir avec leur administration fiscale et payer la TVA localement en plus de la payer à la France pour tous les autres pays qui n'ont pas atteint ce

12:15stresold et ton propre pays du coup donc on paye à notre propre pays quand on n' pas atteint le stresold et dès qu'on a atteint le strold donc d'où l'intérêt d'être au courant de combien c'est partout et ben on la traite avec l'administration fiscale du pays allemand par exemple exement donc les règles sont plutôt unifié d'un point de vue europé donc les strold ne sont pas par pays il me semble que c'est global en fait c'estàd que tu vas pas on va pas dire que l'Estonie a un strold différent que l'Allemagne tu vois encore une fois à vérifier mais je sais que les règles sont simplifiées bien qu'elles soit

12:40complexe quand même pour un entrepreneur à implémenter ok donc là on a traité le cas de l'entreprise européenne et du consommateur européen et maintenant le dernier cas c'est qu'est-ce qui se passe pour l'entreprise qui est en dehors de l'Union Européenne donc par exemple les Américains ou les Australiens et les consommateurs en dehors de l'Union européenne alors là ça se complexifie encore plus donc chez nous on a parce que on a une entreprise française et qu'on a pas de Sucursal euh donc pour nous c'est très simple si tu vends un client par exemple au Canada ou en Californie là où il y a je sais de la la

13:07GST ou la une sorte de TVA ouais en fait on ne paye rien c'est 0 % donc on on facture 100 € tu vois en américain par contre euh pour ne pas dire en revanche par qu'il y a vraiment des des IF th else tu vois euh si on avait ce qu'on appelle un Nexus aux États-Unis euh c'est ce qui est dans gen enfin des États-Unis c'est on appelle ça un Nexus c'est une succursale en Californie spécifiquement en Californie dans l'état sur lequel là où notre client est localisé la Californie va considérer que on va devoir prélever la TVA collecter la TVA pour les clients californien

13:46c'est quoi une succursale une succursale bon ça va être on a des bureaux là-bas par exemple avec une boîte locale qui qui embauche des américains où on a un entrepôt enfin en fait on a une présence légale quoi et du coup ça complixifie parce qu'aux États-Unis il me semble bien que les Nexus c'est considéré par état donc si l'état voisin n'a pas de à une TVA et que tu n'es pas présent dans cette état voisin tu vas tu vas mettre 0 % pour cet état là par contre si tu as une présence en Californie par exempleun californien tu'achètees en B2C TV1 donc en fait c'est vraiment extrêmement compliqué

14:16donc quand tu as une boîte un ça assez simple tu as une seule entité légale bon ça va tu vois tu considères que tu te charges 0 % pour les pays étrangers à l'Europe parce que tu es pas dans cette communauté de pays en fait en gros c'est les G les boîes qui achè ton service dans ces pays-là se démerde avec leur comptable ben pour traiter ça comme service international et puis euh appliquer les règles locales c'est pas ton job donc ça c'est pour le consommateur en dehors de l'Union Européenne et l'entreprise en en dehors de l'Union Européenne c'est la même chose en fait je fais pas de distinction

14:43sur ça en effet après c'est les douanes qui s'en occupe le le problème en fait des des produits digitaux en fait enfin numériqu c'est que il y a pas vraiment de notion d'import douanier machin enfin c'est c'est c'est assez flou tu vois on est un peu dans un flou juridique euh en tout cas quand je m'étais renseigné quand on avait lancé crisp euh donc pour un produit physique c'est simple puisque finalement la douane va appliquer ses taxes quand elle va vérifier le contenu du package ouais donc finalement elle peut collecter éventuellement des taxes d'impimport éventuel à ce moment-là pour les services numérique c'est un peu flou tu

15:16vois mais je crois qu'il y a aussi une notion de ser she aussi sur certains États non ouais euh je crois que vérifier mais il me semble ce que je vois dans stripe tax dont on parlera après quand tu atteins un certain nombre de volume d'affaires en TVA en Californie par exemple je crois qu' tu es redevable de TVA alors j'ai pas encore trcha donc je peux pas le confirmer mais tu as pas tu as pas u parler de ça non non après en fait sur un produit comme crisp on s'est même pas posé la question parce qu'en fait on les a tapin c'est ce rchol là c'est assez

15:43distribué mondialement donc ok par contre en effet si tu as un e-commerce et que tu expédies beaucoup de produits vers certains types de marché c'est déjà tu te poses la question d'avoir potentiellement des boîes locales qui pourraient réexpédier les produits localement parce que ça coûte trop cher en douane de toute façon h dans le cas des produits numériques ouis donc les ENTP un peu partout oua ok exactement et donc la TVA elle se reverse en fait bah nous on se connecte à son logiciel de comptabilité et puis derrière c'est TR avec l'administration où on va directement sur impo.gou euh moi c'est personnellement c'est pas moi qui le

16:13fait c'est le comptable parce que il y a le calcul déjà qui doit être fait qui est assez qui prend du temps ouais c'estàd que tu prends toutes les factures c'est ce que fait le comptable donc c'est pour ça que en France et dans l'urope en général tu dois collecter toutes les factures en tant qu'entreprise le comptable va calculer ce qui qui passe comme charge et ce qui est dû en TVA il va faire un calcul assez assez chiant ouais et du coup il aura un montant au final par rapport à la TVA que toi tu as payé qu'on doit te rembourser la p TVA que tu as collecté

16:39et cetera et tous les mois du coup il va te dire combien de TVA est-ce qu'on reverse à l'état quoi et du coup c'est lui qui se charge de déclarer la TVA et ensuite tu as un prélèvement automatique euh sur ton compte en banque et c'est d'ailleurs en fait là c'est là qu'on se rend compte quand on est dans le NIR de la guerre que en fait c'est pour ça qu'il faut un comptable c'està dire tu peux démarrer ton sa00 boost trap sans comptable mais il y a un moment en fait tu peux pas il y a tellement de trucs à penser au niveau ne serit-ce que juste

17:01sur le sujet de la TVA que tu es obligé d'avoir quelqu'un qui le gère pour toi de manière à que ce soit bien fait parce que en cas de contrôle dans 4 5 ans bah en fait c'est la TVA qui te sera refacturée hein d'ailleurs je connais plein de boîtes qui des contrôles fiscal et on leur a demandé attend on leur toquer sur la TVA tu vois ouais et ce que je recommanderais du coup à ce moment-là parce que c'est vrai que quand tu commences ton SAS et que tu es même pas sûr de faire de l'argent euh et que tu veux créer ta boîte en

17:24France mais en fait partout dans l'Union européenne c'est c'est assez similaire tu dois avoir obligatoement un compte ble ça coûte tu es dans plutôt 150 € minimum par mois euh tu as beaucoup de lourdeur de gestion faitesle quand vous faites de l'argent ne le faites pas tout de suite ou oui ce qui est ce que quand tu as stripe par exemple tu peux te servir de stripe adlas finalement pour ouvrir un compte stripe adlas avec une boîte par exemple usus là où la conta est quand même assez assz fa une aut entreprise pour les le temps d'atindre 1000 € de MRR et puis après derrière tu la rform

17:56SL tu vois il faut le faire dès vous faites 1000 € de MRR transformezla en SAS ou en srl pour éviter d'avoir un un contrat de fond de session qui va devenir obligatoire à partir d'un certain moment temps en fait ça va faire part du temps donc faites directement autre entreprise jusqu'à 1000 € de MRR et après derrière bomm tu l' transformes en ss ce qu'il me semble qu' en autre entreprise du coup tu peux pas de toute façon tu es tu es pas assujeti parce qu'il y a une notion alors ça je après il y aussi notion detissement à la TVA ou pas et est-ce

18:22que tu 36000 3 chiff d'affairirees l'autre entreprise tu ne peux pas retrouver la TVA que tu payes du coup de d'un point de vue collec enfin tu la collectes quand même j'imagine non tu la collectes en fait notutre entreprise en France c'est tu as pas sujetti la TVA donc c'est pour ça que c'est marqué sur tes factures que tu que le c'est pas c à TVA et en plus derrière tu la payes que quand tu dépasses 36000 je crois de chiffre d'affaires annuel euh et donc 36000 c'est beaucoup plus que 1000 € de MRR en fait donc tu as le temps d'y arriver et après derrière tu tu repasses

18:50tout en et mais il a aussi la notion quand tu es un à plusieurs confondateurs vaut mieux avoir une boîte où les pars sont bien définis aussi tu vois et donc je je sais que c'est pas le sujet de la vidéo mais ça m'intéresse quand tu fais une autre entreprise en France tu n'as pas de problème pour ouvrir un compte stripe qui est finalement lié à une entreprise moi je fait deux fois ok aucun souci B le seul problème je dirais c'est que bah tué tu ne peux pas en fait détenir une autre entreprise et une SAS ou une srl c'est interdit inter exactement tu dois la fermer par contre

19:14ouais donc c'est soit l'un soit l'autre et donc si vous avez déjà plusieurs ça c'est que vous avez déjà une srl ce qui est recommandable c'est de éventuellement tu renommes ta srl pour que ça englob tout t SAS tu sais tu fais une sorte de de enfin de Ventures et tu mets tout t SAS en fait finalement sur la même boî légale par c'est trop compliqué de de tout gérer en fait faisait ça elle avait tout sur une srl tu vois ouais et euh donc ouais et sinon un autre point important sur la TVA il y a deux manières d'être d'être ass la TVA en fait quand vous allezê dans votre

19:44quand on créer votre boîte on va vous demander soit vous mettez au réel au régime du réel simplifié donc en gros vous allez faire par que la TVA il faut la reverser en fait donc soit vous vous mettez au régime du réel simplifié vous allez faire deux à compte plus une une régularisation c'est-à-dire que vous allez payer TVA de à deux moments dans l'année donc souvent je crois que c'est au mois d'août et au mois de décembre un truc dans le genre soit vous vous mettez au en régime du réel normal de TVA et en fait à ce moment-là c'est 12 déclarations de TVA c'està dire chaque

20:09mois vous allez déclarer combien vous avez vous avez récupéré TVA et combien vous avez billet de TVA et à ce momentlà vous allez payer au moins le mois tu vois moi je me suis mis à ce régime là c'est plus facile pour la gestion euh mais après bon ça c'est un point qui faut définir au moment où vous créez votre boîte et c'est un choix qui se fait sur certains principe et c'est qu'il faut discuter avec son expert comptable en fait parce que ça dépendre de plein de choses euh il y avait une question aussi importante sur la TVA c'était sur la gestion des refunds comment est-ce qu'on fait quand on a

20:36biler la TVA une boîte par exemple qui nous a pris un plan annuel ou j'en sais rien ou qui a oublié la carte et qui se' rencontre 3 mois plus tard et en fait qui nous demande bah tiens rend-moi euh les deux dernières charges par exemple qu'est-ce qu'on fait euh alors là c'est un problème justement c'est que admettons que tu vends un plan à 1000 € par an tu as collecté 200 € de TVA tu es en régime mensuel tu as déjà des déclarer à ton état la TVA que tu as collecté tu l'as payé tu as eu le le débit des finances publiques bah la

21:06personne exige un refund de cette TVA là parce qu'elle considère que elle avait oublié en fait de déclarer son numéro TVA intracommunautaire donc tu l'as considéré comme client bitousi qu'est-ce que tu fais mais ça c'est ta politique en fait soit tu perds de l'argent ouais soit tu bah tu dis non et la personne s'est trompée à ma connaissance je sais pas si c'est vraiment pas si c'est possible de créer une sorte de je sais de débit de TVA pour le mois suivant en disant qu'en fait en faisant une correction en disant que sur la facture je suis pas sûr que ce soit possible en fait pour être

21:34honnête avec toi genre de dire de justifier aux finances publiques bah là désolé mais en fait il y avait une erreur du coup ces 200 € là n'étit pas dû on l'a jamais essayé parce que la complexité finalement la complexité vers ouais quand on parle de 200 € ça cont des achats de machine industriel ouais là c'est autre chose oui ou ça du coup j'ai aucune expertise en la matière dans du sas du coup visons plutôt la simplicité c'est des choses qui vont arriver tu franchement le ouais tu as zéro coup d'être un S la marge est énorme tu rend la TVA si c'est pour quelques mois c'est

22:07pas grave le client il est content et tu lui expliques comment corriger en fait son erreur je crois sur quand tu refond tu peux refendre tout en fait tu refond pas juste tu refund tout le virement non tu peux faire tu peux faire un virement un refund partiel ah ok nous c'est ce qu'on fait hein tu peux choisir en fait le monant du refund refund partiel et c'est toi qui calcule du coup le montant à ref après c'est qu'on utilise pas stripe pour gérer la TVA euh donc j'ai enfin on utilise un système très custom donc en fait pour nous c'est on voit qu'un paiement en fait euh c'est pas

22:34c'est pas split sur stripe si stripe gère ta TVA je ne sais pas comment ça marche en revanche est-ce que finalement il considère que c'est deux bon en fait tu as deux solutions soit tu rendes tout soit tu lui dis écoute je te rend mais juste le plan mais après derrière je sais pas bon ça c'est des il y a pas en fait il y a pas de solution évidente c'est ça que remarqué sur ouais et posez-vous la question à ce moment là si ça arrive beaucoup est-ce que c'est pas un problème du ha chez vous en fait et que les gens comprennent pas en fait que

22:56c'est qu'il y a une case en fait pour pour dire je suis une entreprise et voici mon numéro de TVA et éventuellement même à si vous considérez que vous chargez que du B2C et que c'est anormal d'avoir du B du B2B par contre et c'est normal d'avoir du B2C qui arrive sur votre service bah mettez un warning si la personne elle a pas mis son numéro de TVA genre pour qu' double confirme en fait que genre oui je suis bien un particulier tu vois j'accepte de me faire charger la TVA éventuellement si ça vous coûte trop cher faites-le il y a c'est intéressant ce dis d'ailleurs

23:25on va parler après justement de comment est-ce que on simplifie tout cette de TVA sur notre SAS il y a juste un truc que je voulais par j'avais noté et je voulais qu'on en parle c'est que j'entend une histoire assez marrante enfin marrante pas vraiment mais il y a pas longtemps en gros c'est un entrepreneur qui a oublié de biler la TVA en fait c'est 39k le plafond des entreprises et en fait il avait bé sa TVA il avait oublié de la bé et donc en fait il continuer à facturer s TV et en fait ce qui s'est passé c'est que il a fait l'autruche en disant bon c'est pas

23:50grave et en fait l'administration fiscale elle est revenue vers lui genre 2 ans après et elle lui a dit bah écoute vu tout ce qu'on a en fait tu nous dois et ilst ils ont appliqué la TVA sur tout en fait les vims alors qu'il y avait des vim américains donc en fait ils était pas et ils ont appliqué surtout en fait ils ont fait un calcul bête ils ont dit bah tu as fait 600000 € de chiffre d'affaires tu nous dois tant de TVA tu vois et donc il lui envoyé la lentre et en fait la morale de cette histoire là c'est que quand on a quand on a oublier

24:15ça peut arriver hein des des trucs faut jamais faire l'autruche ça nous retombe toujours dessus dans les années à venir et lui ce ce qu'il expliqué en fait au final il a perdu plus de temps que de se mettre en règle le jour où il a vu qu'il avait dépassé tu vois parce qu'il a fallu contacter la l'administration enfin tout et faire l'autruche c'est pas du tout bon signe et ouais petit aparté la TVA c'est une part majoritaire du budget enfin des des recettes de l'État en impôt euh ça doit être même 60 % et quelques é c'est c'est très énorme je suis pas sûr du chiffre mais tu peux pas

24:44jouer avec ça en fait tout ce qui peut être considéré comme fraude à la TVA tu sais très bien que il y aura il y aura des contrôles ils vont être extrêmement violents la TVA c'est le truc où il ne faut pas jouer et on peut très facilement se tromper donc vérifiez toujours avec un comptable bien qu'on vous explique les choses ici de façon simplifiée parce que je sais que c'est assez complexe à comprendre quand tu recherges des ressources en ligne vérifier toujours en fait avec un compable parce qu'il y a toujours des des conditions particulières machin enfin tu peux vendre aussi à des clients qui ont des TVA réduites enfin des taux

25:10réduits de TVA il y a toujours des conditions particulières ouais et surtout c'est pour ça d'ailleurs que l'État il on voit jamais faire des des réformes sur la TVA parce que s'il change le moindre pourcentage de TVA c'est ça représente des milliards de dollars tu vois exactement enfin d'euros et donc ça c'est alors maintenant on va parler d'un point important c'est il y a deux manières de de gérer tout ça quand on fait des paiements sur sur son SAS alors on va prendre mon cas et le cas de valorant donc qui est différent euh il y a le cas où euh maintenant qu'on a compris les différentes entreprises soit

25:38on code nous-même un système euh pour faire les charges avec stripe mais à ce moment-là il va falloir pas se tromper sur les la TVA qu'on facture et on peut commencer par ce système là o on fait tout in house euh et si tu peux nous parler de ça et je voudrais en fait comment est-ce que tu vous vous gérz et surtout tu peux nous parler de ton package que tu as fait GitHub qui s'appelle node sales tax exactement eu je peux te laisser commencer sur la TVA gérée par strike donc ce qu'on recommande éventuellement pour commencer un Stas puisque c'est intégré ok alorsc il y a TR alors en

26:08fait c'est pour ça qu'on utilise des intermédiaires de paiement qui ont des systèmes qui gèrent la TVA pour nous donc il y en a plusieurs il y a lon squezy il y a paddle il y a stripe et en fait faut savoir que dans stripe par exemple ils ont des systèmes comme ils ont un ils ont un truc qui s'appelle stripe billing qui permet de bah d'ailleurs c'est quand on on s'inscrit sur Twitter quand on paye sur Twitter ou qu'on paye sur Open qui utilise cette espèce de portail de checkout euh qui est généré par stripe donc nous on gère pas du tout et en fait stripe il va

26:35calcul on fait des produits sur stripe par exemple je sais pas 40 dollars par mois et stripe en fait il calcule combien vous allez dooir de TVA en fonction du code postal de la boîte et donc vous il va tout récupérer le niveau de TV et cetera et en fait la taxe est gérée par stripe ok c'est stripe dans son checkout qui gère ça donc en fait c'est un gain temps phénoménal paddle le fait lemon Squeezie le fait également euh ensuite vous avez un autre module dans en stripe qui s'appelle stripe tax et stripe tax il ser exactement ce que disait Val juste avant c'est quand dans

27:02certains pays on va atteindre des strold et stripe tax il va vous permettre notamment une dé fiture c'est d'être alerté quand on a atteint un sch dans un état aux États-Unis ou dans un pays en Europe et cetera pour du coup calculer ça c'est des modules qui sont payants donc c'està dire que sur la le pourcentage de commission qui vous prennent ça va augmenter quand vous les avez installé par contre ils vont vous faire gagner quand même un temps important en terme de et nécessaire en terme de développement et de M tient la fonctionnalité donc juste pour résumer les taxes dans stripe elles vont être calculées automatiquement en fonction du

27:34code postal dans les dans leur checkout et stripe T qui vous alerte quand vous avez dépasser un strold pour un pays ou un état donc c'est une solution qu'on recommande justement pour gagner du temps de d'avoir juste un système comme ça du coup strip tax te précalcule la TVA selon l'origine du C c'est Bing qui ouis je crois que c'est lui qui te qui calcule tout ça en fonction du c'est lui qui se charge de vérifier aussi l'origine du client le numéro de TVA ce qu'on a pas dit en fait c'est que t'alerte quand il est invalide techniquement en fait tu es censé tu es censé vérifier en fait la validité du

28:06numéro de TVA qui t fourn exactement et donc le problème à ça c'est que c'est l'Union européenne les services de l'Union européenne qui te fournissent une API qui une API SAP c'est même pas une API REST ENF c'est un truc qui est vieux enfin c'est c'est ah ouais ouais c'est c'est c'est c'est très très ancien comme comme comme type d'API elle est souvent lente ou parfois h ligne elle est elle est pas du tout relable elle est si importante pourtant et du coup par exemple nous genre on le fait pas on vérifie pas les numéos de TV juste parce que c'est c'est pas pratique quoi dans la loi techniquement

28:39tu es censé le faire mais en fait en pratique pas beaucoup de mondes le font et je suis prêt à mettre ma main à coupé que les gens qui le font c'est parce que les factures sont élevées et du coup si jamais il y a une la TV est requalifiée finalement ça va leur coûter cher tout simplement parce qu'en fait la p la seule API qui est disponible pour vérifier ce numéro là je dis pas vérifier la Val la validité du numéro syntactique parce que ça c'est facile à vérifier avec tuas des librairies qui le font c'est vraiment vérifier que le numéro d'entreprise qui éit fourni il

29:05peut exister mais le numéro TV peut ne pas exister parce que l'entreprise n'est pas dans le système TVA ça peut arriver oou l'entreprise vient d'être crée c'est ce qui m'est arrivé en effet avec les autorités allemandes qui avaient vérifié le numéro TV n'existait pas dans les bases de données donc ça tu esé le vérifier en principe tu le fais pas donc ma question c'est est-ce que stripe finalement le fait pour toi et si c'est le cas c'est super cool stripe il le fait parce que moi des fois ça déjà arrivé qu' met invalide TVA number sur des clients mais j'imagine qu'ils ont une sorte de casche de base de données

29:33globale où ils vont c'estou façon ils do faire tell de requête et il te disent attention ce numéro TVA il a été valide il est rentré mais par contre il il existe pas en fait d'accord tu le vois sur dans dans tu cliques sur le client en fait et tu vois sur le côté les informations du client tuas un truc rouge en dessous numéro de TVA c'est super cool parce que quand tu dois te taper en direct dans les AP de l'Union européenne sur ça ça fait gagner un temps F ouais il faut il faut gérer en fait la don time il faut te dire que parfois ça sera non

29:57disponible et qu'est-ce que tu fais quoi tu laisses quand même le client passer je pense que oui et donc voilà donc ça c'était le premier système qu' av le système des intermédiiaire de paiement qui gère pour vous en fait à la fois la facturation de TVA et l'alerte deold ouais donc simple mais coûteux mais rapide à implémenter enin coûteux en terme de commission très coûteux mais long terme ou ouais c'est juste que si si ton SAS commence à faire joli MRR tu vois les pourcentages commencent à représenter beaucoup d'argent ça pe représenter 20000 € par mois ouais et ouais tout à fait et tout comme finalement ce que le prix de stripe tu

30:28sais genre de la pay stp juste pour processer des cartes bancaires coûte assez cher aussi sur des gros volumes Paypal pareil très cher euh donc la deuxième solution c'est donc ça c'est dans notre cas on a implémenté un système de qui gère le billing mais chez nous en maison donc on utilise pas le système qui vient planifier quand est-ce qu'on doit débiter les clients que stripe propose on a développé ça en interne pour la simple raison que à l'époque euh beaucoup de clients voulaient payer par Paypal je crois que c'est à peu près 10 ou 15 % de notre base utilisateur qui paye par Paypal et

31:00ils sont sur en Allemagne non je crois non non pas du tout enfin c'est vraiment c'est ça dépend mais en fait c'est vraiment des personnes qui voulaient pas payer par G bancaire donc en fait on va pas les refuser ces clientsl et donc en fait à l'époque c'est en 2015 stripe ne proposait pas d'intégration Paypal aujourd'hui je l'ai vu sur le dashboard strike donc a priori c'est possible de connecter son Paypal et du coup de gérer les de d'intégrer Paypal en fait finalement à ton scheduler de billing strike faut que je le fasse c'est une bonne nouvelle ouais j'ai pas testé après j'ai pas confiance parce que j'ai

31:29peur sur les les renew tu vois Paypal j'ai l'impression que tu peux facilement faire des refond et tout enfin bon faut voir et euh et du coup Paypal on utilise une API qui est déprécié aujourd'hui parce que PayPal aussi a son propre système de scheduling de paiement c'était la c'était le Paypal adaptive payments et en fait tu peux même plus créer de comptte aujourd'hui c'est déprécié par exemple des boîtes comme Spotify utilise toujours ça quand tu veux payer par Paypal on a toujours euh c'est toujours actif pour les anciens clients donc bref on avait récupéré tout ça et on avait finalement implémenté notre propre scéuleur de paiement donc

31:58ce qui veut dire que le calcul de la TVA la génération des factures et ben c'est c'est nous qui nous qui nous qui la gérons à l'époque il y avait tout un tas de de solopreneur aussi qui je me souviens qui lançait des business de calcul de TVA à ce service via API il me semblait que je me souvienais d'un service qui s'appelait octocat je sais pas si ça existe encore mais c'était un mec de the family je me semblait qui qui développait ça ah oui tu connectais ton stripe en fait c'était la layur en fait qu' proposait qui calculait la TVA pour toi octobat octobat pardon oct 4 c'est

32:28guable et octobat c'est ça génère les invoice aussi ouais ok ouais bah c'est ça et du coup c'était c'était vraiment des services simplifiés comme ça qui te permettait de bah de pas avoir à gérer ça mais maintenant stripe le gér en interne et d'ailleurs je comprenais pas à l'époque pourquoi stripe ne le faisait pas parce que c'est ça a beaucoup de valeur donc bref on a développé notre propre système donc c'est nous qui sommes responsables de la TVA donc pour ça en fait on a des notre backend c'est du pur notjs JavaScript donc je me suis chauffé je me suis dit ok je prends quelques jours pour développer une

32:57librairie JavaScript qui permet de centraliser tous les pourcentages de TVA qui sont dus par dans tous les pays du monde entier voilà donc grand Gon quo librie s'appelle node t sales- taxe si vous la cherchez donc si vous allez sur npmjs.com vous tapez juste sales ti taxe et vous la trouvez elle est mise à jour avec les régulièrement tous les ans avec les changements de TVA par exemple il me semble que la Suisse a dû changer son son pourcentage de TVA cette année enfin je sais tous les ans il y a des pays qui changent notamment après le covid il y a eu des changements et parfois c'est même

33:31des changements temporaires doncit il faut pouvoir te dire ok après cette TVA là c'est un pourcentage mais qui expire dans 2 ans tu vois et après la TVA normale du pays revient parce qu'en fait c'était sa les périodes covid où tu as des les pays avaent besoin de cash c'est vraiment un énorme donc c'était ouais c'était compliqué ouais donc il y a un gros gison en fait qui compile tous les numéros de TVA les les pourcentages et la librairie en fait te permet de de déclarer quand tu la démarres qu tu l'orteson mon pays d'origine donc c'est ça dire où est-ce que mon entreprise qui génère les

34:01factures se trouve donc là France donc tu mets FR et du coup tu peux mettre est-ce que j'active le calcul de la TV internationale ou pas donc là ben dans notre cas on la désactive comme ça tout ce qui est international ça nous retourne 0 % voilà et ensuite bah super simple est-ce que j'active ou pas le numéro le le fr check donc c'estàd en fait est-ce que je vais taper dans les API de l'Union européenne pour vérifier si les numéros ou pas sont valides non c'est trop lent tu peux faire tu peux le faire si tuas envie mais c'est assez lent at scale et euh et donc de l'autre

34:28côté euh bah j'ai juste une fonction assez simple qui me dit bah Allemagne origine du client Allemagne origine de la boîte ben du coup nous c'est France donne-moi le numéro de TVA le le montant de TVA sur son montant en fait je peux mettre directement le montant monant il te dit en EUR combien c'est au C exement et du coup tout ça en fait on l'a dans notre système donc dès qu'on génère une facture avant de générer la facture on passe le montant avec toutouses les données du client à cette librairie là et magiquement elle te retourne le bon pourcentage de TVA avec les bonnes règles fiscales qui sont appliquées

34:56c'estàdire si si c'est un B2B si tu as un numéro TVA il va te retourner la TVA uniquement si tu es dans le même pays d'origine donc France tout France par exemple si le client étranger tu lui passe FR et que toi tu es en FR ça va retourner 20 % parce que ton origine c'est fr tu vois et que comme on a expliqué au début du podcast de l'épisode de payer à pays en B2B tu payes quand même tu prélèves quand même la TVA donc ça applique vraiment cette matrice de décision c'est en fait c'est c'est du code qui applique le la loi quoi pour

35:25faire simple et après ce montant là finalement qui sort de la librie on le passe à notre propre système de dedition facturetant qui génère la facture et en PDF et puis après ça part au débit stripe et la facture est envoyée au client et tout ça c'est fait in houseou euh ne le faites plus aujourd'hui je peux être très honnête il y a des même des outils Open Source dont on j'ai entendu parler qui le font Audi ah oui comment ça s'appelle ils sont français en plus je ouais ouais j'ai vu c'est je sais qu'Antoine m'en avait parlé Antoine de crisp je ne sais plus comment ça

35:56s'appelle mais je sais que ça existe que ça avait l'air assez bien foutu donc si vous voulez le faire aujourd'hui ne le faites pas vous-même parce que c'est quand même enfin c'est c'est assez painful je vais je vais être honnête et en fait le sas en question qui parle s'appelle getlo com et en fait c'est ça qu'il font ils permettent de pouvoir avoir un billing open source que vous avez fait vous-même pour pouvoir ne pas se Ster les commissions de stripe exact j'ai compris en fait j'avais pas compris ce qu' faisait ça d'accord en fait ils ils font en fait tout ce que tu as fait

36:22en sûement mieux avec plein de trucs pour pas avoir les commissions de je sais pas 3 % de tripe quoi alors par contre le billing je vais pas vous je vais pas vous mentir c'est l'enfer à gérer c'estàdire que si la carte bancaire tu tu peux avoir des codes d'erreur temporaires qui sont retournés par les banques des clients parfois en fait les débits passés ça fait 10 mois que un client sa carte elle passe et là temporairement ce mois-ci genre il y a un code d'erreur trop bizarre qui vient de la banque et en fait pourtant il a les fonds pourtant le paiement est autorisé et du coup tu dois

36:50gérer aussi les retries toi-même avant de désactiver le la souscription qui était d donc en fait les R à gérer genre si tu as la pays de stripe qui est légèrement ralentie et que tu as des codes d'erreur de la pays de stripe ça n'arrive jamais ça peut arriver comment est-ce que tu fais est-ce que tu considères le paiement comme failed ou alors est-ce que tu le gardes en queue dans un système de queing estce que ça pe faire dou qu fait in quoi ça peut faire des doubles débit tout simplement si tu répètes la même requête sur le même payement plusieurs fois tu peux double facturer un client pour une

37:19facture qui est unique tu vois c'est payer facturer deux fois débiter deux fois 100 € au client alors que tu as émis une seule facture de 100 € et là ça fait un truc bizarre dans ta la comptabilité tu vois donc c'est c'est pas anoda donc je recommanderais effectivement de passer par des outils déjà faits après un un outil comme Lao je pense que c'est très utile quand on fait déjà beaucoup de chiffres d'affaires enfin peut-être pas beaucoup enfin en tout cas quand on démarre son SAS à mon avis moi je m'embêteraai pas je mettrai du du stripe du paddle ou du lon Squeezie et derrière tu tu ça c'est

37:46des questions qui se posent quand on commence déjà à faire plusieurs centaines de milliers d'euros de MRR enfin à mon avis heinou les économies peuvent être substantiels en effet si tu sinon tu économises quelques €os ça ser rien oui tout à fait donc voilà euh l'avantage dis je dirais d'un système de billing interne c'est que tu peux te pluguer après à des systèmes de paiement locaux que stripe ni PayPal ne gère euh donc admettons euh je prends un exemple on le fait pas mais si tu fais du business en Iran par exemple en Iran en fait ils peuvent pas payer par les systèmes occidentaux donc enfin tout est

38:18occidental en fait sur ça donc tu vas passer par le système qui s'appelle le shetab qui est leur système de paiement local et comment est-ce que tu l'intègres tu vois si si ton ton ceur de builling est chez stripe et donc ça te permet d'adresser des marchés un peu plus moins ouverts on va dire tu l' un setup du coup le Shab non absolument pas il payent en fait so soit avec leur carte bancaire il payer peuvent pas payer on leur a bloqué les paiements au iren c'est ça non ils sont pas bloqués mais c'est juste que bah ils ont pas accès au système de paiement master

38:44enfin tout ce qui est carte machin tout ce qui passe par stripe c'est pas accessible pour eux donc ceux qui veulent payer généralement ils passent par par un oncle en Grande-Bretagne émirat tout ça ouais c'est un peu comme au Maroc c'est compliqué de de de payer euh des services à l'extérieur ouais le Maroc c'est différent c'est qu'ils ont le change en fait tu peux pas quand tu as une carte bancaire tu peux pas tu as un quota tous les mois ou tous les ans de change c'estàdire que tu peux pas convertir des tu peux convertir un certain montant de diam maximum en euros ou en dollar et après tu es bloqué et le

39:18montant est très bas la limite est très basse et du coup les boîtes marocaines ont beaucoup de mal à acheter des services étrangers parfois elle te demande aussi de si c'est possible de payer par virement bancaire h international par transfer wise par exemple et ça ça passe il y a pas de il y a pas trop de limite à priori ok donc ouais les les spécificités euh national après sont sont aussi à considérer c'est même pas un sujet de TVA là vraiment c'est un sujet de paiement mais et à scale on se rend compte que en fait il se multiplie tous les euh tous les cas

39:44qui peuTent y avoir et cetera ouais ok vraiment et ben écoute on a traité tout ce qu'on avait à dire nésitez pas à mettre en commentaire si vous avez des questions ou si on a dit un truc qui était euh faux parce que attention vérifier aussi nos informations on n'est pas comptable euh donc euh c'est vraiment ce qu'on a appris sur le terrain et ce qu'on essaie d'appliquer mais après évidemment il faut un faut vérifier tout ça double check avec un comptable on n'est jamais trop prudent et je je sais pas si tu avais quelque chose que tu voulais terminer ou non vraiment en fait enfin je suis très

40:09content de contribuer à ce genre d'information puisquen fait nous quand on a commencé vraiment la les informations qui étaient disponibles en ligne c'était beaucoup de d'avocats finalement ou de boîtes spécialisées en fait qui te c'est des billets de blog en fait où il te mettait quelques informations et puis après c'était acheter nos services pour en savoir plus quoi et finalement tout ce qui est relatif à la M matrice du droit c'est les informations ne sont pas si ouvertes que ça et elles sont généralement complexes c'est très très bien de les vulgariser et les simplifier exactement je suis très contagerel ouais parce que là c'est plusieurs jours

40:39de d'études on va dire ouais puis surtout c'est celjet là je pour toi mais moi je suis jamais sûr en fait je à chaque fois obligé de triple check tout pour être sûr et puis après on faut se dire c'est pas si grave si vous avez fait une facture un jour qui est O il manque la TVA parce que je sais pas il y a un problème bon bah ça se rectifie après à un moment je dire l'important c'est essayer de faire les choses un peu près correctement et et justement u des outils comme stripe tax stripe billing padleon squeezy et cetera ça vous évite bah justement de faire des erreurs

41:04en fait vous payez un peu plus cher pour ne pas faire les erreurs en fait en développant votre système inhe qui de toute façon ne s'impose pas au début de votre ça ça c'est clair voilà et bien écoutez je vous souhaite une agréable semaine n'hésitez pas à vous abonner si ça vous a plu il y a un autre épisode qu'on va qu'on a sorti sur avec une interview avec les gars de JoMo qui est super intéressante donc vous un courage aussi à la regarder merci à valéian d'avoir pris le temps de nous éclairer sur ce sujetl mais de rien c'était un plaisir et je vous souhaite une agréable

41:27journée à bientôt